Mentions légales

PRÉAMBULE

La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d'utilisation. Tous les droits du présent site sont la propriété exclusive de la SAS SOGOOD – RCS LILLE 333 634 160.

En accédant aux informations mises à disposition par La Société SOGOOD sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et les acceptez.

EDITEUR HÉBERGEUR - ARTICLE 1

Ce site est édité par SOGOOD SAS.

Hébergement

OVH
2 rue kellermann 
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1

Directeur de publication : Thierry Maroye

Conception, Réalisation : IT-Room

Conception, Design : RVB Studio

LOI APPLICABLE - ARTICLE 2

Le contenu de ce site est régi par la loi française.

DONNÉES PERSONNELLES - ARTICLE 3

Les fichiers nominatifs qui font l'objet d'un traitement informatisé sur ce site ont été déclarés à la Commission Nationale Informatique et Liberté.

En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de données vous concernant.

Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit à l'adresse email suivante : contact@sogood.fr

COOKIES - ARTICLE 4

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins de service.

Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à l'organisation de Sogood d'enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site http://www.sogood.fr (pages consultées, date et heure de consultation,...).

En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

CONTENU DU SITE - ARTICLE 5

La Société SOGOOD ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'actualisation ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, la Société SOGOOD décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - ARTICLE 6

Toute la documentation disponible sur ce site est proposée à nos visiteurs uniquement pour un usage personnel. En aucun cas, le visiteur n'est autorisé à reproduire, de modifier, utiliser le contenu du site à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes et images, sans accord écrit préalable de SOGOOD SAS.

Les droits de représentation des photographies du site ont été cédés à la société SOGOOD SAS, à titre exclusif et définitif.

LIENS HYPERTEXTES - ARTICLE 7

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'organisation de Sogood en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation (notamment gestion des données personnelles,...)

La possibilité d'établir des liens hypertextes simples vers le site http://www.sogood.fr est soumise à l'accord préalable de l'organisation de Sogood.

Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du » framing » (affichage d'une page dans un cadre au sein d'un autre site), est interdit.

EXONÉRATION DE LA RESPONSABILITÉ TECHNIQUE - ARTICLE 8

Sogood s'engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet http://www.sogood.fr soit accessible à tout moment.

Néanmoins, l'organisation de Sogood décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes.

Notamment, Sogood se réservent le droit de procéder à toute modification du site qu'il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l'accès au site en est conséquemment interrompu.

De plus, l'organisation de Sogood ne saurait être tenue responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l'inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.

Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.